Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève

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Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève

Cote : E DEPOT 604/ 1-5

Période : 1968 - 1975

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Statuts

Cote : E DEPOT 604/ 1

Période : 1968 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Modification des statuts : délibération, arrêté préfectoral, projet de statuts.

Cote : E DEPOT 604/ 1

Période : 1968 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Délibérations et actes administratifs

Cote : E DEPOT 604/ 2-3

Période : 1968 - 1975

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
29 mars 1968-8 décembre 1975.

Cote : E DEPOT 604/ 2

Période : 1968 - 1975

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Extraits de délibérations.

Cote : E DEPOT 604/ 3

Période : 1971 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Comité syndical

Cote : E DEPOT 604/ 4

Période : 1971 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Comptes rendus de réunion, convocations, ordre du jour.

Cote : E DEPOT 604/ 4

Période : 1971 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Correspondance

Cote : E DEPOT 604/ 5

Période : 1972 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
1972-1974

Cote : E DEPOT 604/ 5

Période : 1972 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève

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