Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aigues-Mortes (Gard, France)

Source :

GeoNames : Aigues-Mortes (Occitanie, Gard)

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Copie faite en 1785 de l'acte par lequel le roi Louis IX échange un domaine qu'il possédait à Sommières et portant le nom de terre de la Con...

Cote : E dépôt 1/1

Période : 1248 - 1785

Fonds : Archives communales d'Aigues-Mortes (814-an XIII)
Maison consulaire, herbages, salins, pêcheries, maisons, etc.

Cote : E dépôt 1/184

Période : 1248 - 1768

Fonds : Archives communales d'Aigues-Mortes (814-an XIII)
Titres, privilèges et lettres patentes

Cote : 3 E 3

Période : 1248 - 1592

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Port d'Aigues-Mortes, port du Grau-du-Roi et chenal maritime

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Généralités

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Copies d'anciens titres, mémoires, observations, se rapportant à la ville d'Aigues-Mortes, son ancien port et les canaux qui en dérivent (28...

Cote : 4 S 9

Période : 1301 - 1900

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Travaux d'amélioration

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Travaux d'entretien

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Ponts et passage d'eau (bac)

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S
Petits ouvrages

Période : 1301 - 1942

Fonds : Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S

Aigues-Mortes (Gard, France)

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