Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont Vieux (Fos (Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Source :

GeoNames : Fos (Occitanie,Haute-Garonne)

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Eau. - Adduction d'eau potable (1904-1912), travaux supplémentaires, alimentation des quartiers du Pont Neuf, Carrère Bieille et du Sériail ...

Cote : 2 O 190 13

Période : 1904 - 1935

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune de Fos, projet d'adduction et de distribution d'eau de source, plan, élévation et coupe du bassin de captage, coupe, plan et élévati...

Cote : 2 O 190 13 (1)

Période : 1905 - 1906

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune de Fos, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, plan général. Lasserre, architecte. 4 février 1909. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 190 13 (2)

Période : 1909 - 1909

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune de Fos, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, dessins, plans, élévations et coupes des bassins de captage et des abre...

Cote : 2 O 190 13 (3)

Période : 1909 - 1909

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune de Fos, projet d'alimentation d'eau potable, plan général. Rançon, ingénieur. 20 mai 1930. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 190 13 (4)

Période : 1930 - 1930

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Pont Vieux (Fos (Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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