Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine, France)

Source :

GeoNames : Saint-Malo (Bretagne, Ille-et-Vilaine)

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"Mémoire concernant diverses marchandises, émis par le sieur Potier de la Houssaye de Saint-Malo". Demande d'acquit-à-caution pour Saint-Dom...

Cote : 41 ETP 183/5421

Période : 1766 - 1766

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre du même accordant une remise de 4% sur le droit d'indult au navire "Le Cingiskan", de Saint-Malo, arrivé de Saint-Domingue avec le co...

Cote : 41 ETP 189/5725

Période : 1746 - 1746

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Arrêt du 30 septembre 1767 faisant remise aux ports de Saint-Malo, du Havre et de Honfleur des 10 livres par tête de nègre...

Cote : 41 ETP 255/8147

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Massiac accuse réception d'une lettre de la chambre de commerce du 12 août 1758 et du mémoire qui y était joint relat...

Cote : 41 ETP 182/5270

Période : 1758 - 1758

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Port Michel [ Auteur ] Hacq

Cote : 11 Fi 74

Période : 1836 - 1836

Fonds : 11Fi - Cartes et plans hors Pontoise 1600-1900
Engagés, départ aux Antilles depuis Saint-Malo.

Cote : 73 J 627

Période : 1684 - 1772

Fonds : Fonds Gabriel Debien
"Mémoire des syndics de la chambre de commerce pour la province de Normandie pour servir de contestation au dernier mémoire des habitants de...

Cote : 41 ETP 182/5263

Période : 1737 - 1737

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire par lequel les syndics de la chambre de commerce de la province de Normandie (Rouen) demandent au roi de rejeter la demande des habi...

Cote : 41 ETP 182/5262

Période : 1733 - 1733

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les syndics de la chambre de commerce de la province de Normandie remercient la chambre de l'envoi de deux mémoires cont...

Cote : 41 ETP 250/7709

Période : 1759 - 1759

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Observations des syndics de la chambre de commerce de la province de Normandie sur les nouvelles tentatives que les maire et échevins de la...

Cote : 41 ETP 250/7708

Période : 1759 - 1759

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine, France)

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