Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ussy-sur-Marne (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Ussy-sur-Marne (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Ussy-sur-Marne (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Ane attelé à une charrette (18 juin 1918), militaire et puits (Ussy, 24 juin 1918)

Cote : OR 002790

Période : 1918 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections des originaux du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Tables des naissances, mariages, décès de La Trétoire, Treuzy-Levelay, Trilbardou, Trilport, Valence-en-Brie, Varennes-sur-Sei...

Cote : 7E332

Période : 1793 - 1802

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Guerre 1939-1945 : extrait du journal officiel portant sur l'ordonnance évoquant la détention des armes sur le territoire ...

Cote : 30EDT5H6

Période : 1942 - 1942

Fonds : Commune d'Ussy-sur-Marne
Commune d'Ussy-sur-Marne

Cote : 30EDT

Période : 1601 - 1968
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1601 - 1968

Fonds : Commune d'Ussy-sur-Marne
1 D Conseil Municipal

Période : 1601 - 1968

Fonds : Commune d'Ussy-sur-Marne
Registres des délibérations.

Cote : 30EDT1D1-30EDT1D2

Période : 1817 - 1851

Fonds : Commune d'Ussy-sur-Marne
1817-1851

Cote : 30EDT1D1

Période : 1817 - 1851

Fonds : Commune d'Ussy-sur-Marne
1817-1822

Cote : 30EDT1D2

Période : 1817 - 1822

Fonds : Commune d'Ussy-sur-Marne
2 D Actes de l'administration municipale

Période : 1601 - 1968

Fonds : Commune d'Ussy-sur-Marne

Ussy-sur-Marne (Seine-et-Marne, France)

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