Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Bondy (Seine-Saint-Denis, France)

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Office de la recherche scientifique et technique OutreMer (ORSTOM), éditeur, Paris puis Bondy (Seine-SaintDenis). | - Correspondance comme...

Cote : 37 J 243

Période : 1952 - 1981

Fonds : L'imprimerie Protat à Mâcon (37J)
1823, 16 septembre : Alexandre de Lamotte-Baracé vicomte de Senonnes maître des requête, secrétaire général du ministère de la maison du roi...

Cote : MC/ET/XV/1697

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
1826, 7 et 12 décembre : Ambroise Polycarpe de La Rochefoucauld, duc de Doudeauville, Pair de France, demeurant dans son hôtel rue de Varenn...

Cote : MC/ET/XV/1739

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Inventaire après décès de Marie Louise Sellier veuve de Jacques Augustin Landon demeurant à Bondy, à la requête du domaine

Cote : MC/ET/XV/1796

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Roberty Guy, auteur, Bondy (Seine-Saint-Denis). | - ROBERTY (G.), Titres et travaux scientifiques (1957-1958). - Monographie systématique de...

Cote : 37 J 274/4

Période : 1957 - 1964

Fonds : L'imprimerie Protat à Mâcon (37J)
Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)

Cote : 19980373/1-19980373/8

Période : 1974 - 1996
Plan de la forêt de Bondy contenant au total 3604 arpens de laquelle quantité, il en appartient au roy 894 arp ...

Cote : FR/FR-AD078/A 247

Période : 1700 - 1764

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Désignation et arpentage de diverses remises sur les territoires de Bondy, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Sec, ...

Cote : FR/FR-AD078/A 567/4

Période : 1763 - 1765

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
État d'arpentage relatif à la carte (A 567/2-3) des remises situées sur les paroisses de Chelles, ...

Cote : FR/FR-AD078/A 567/11

Période : 1765 - 1765

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
France : centre ORSTOM de Bondy | - Généralités : | * privatisation du self-service : note, pétition signée par le personnel du centre, fi...

Cote : 19980373/1

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)

Bondy (Seine-Saint-Denis, France)

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