Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 074)

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I.C. 74, (ancien chemin de halage du Lot), Montsalvy - Vieilevie, avec embranchements entre Entraygues (Aveyron) et sur le pont de Coursavy ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1848-1899) ; travaux : construction, entretien et réparation (1850-1899), reconstruction du pon...

Cote : 2 S 431

Période : 1848 - 1900

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Montsalvy. - Biens : acquisitions (1862), permissions de voirie (1870-1879) ; travaux : construction (1865-1870). Junhac. - Biens : acqusiti...

Cote : 2 S 432

Période : 1851 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin : direction, état, rôle (1904-1939). Labesserette. - Biens : permissions de voirie (1922). Junhac. - Biens : permissions ...

Cote : 2 S 568

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 74, Montsalvy - Vieillevie avec embranchements (ancien chemin de halage du Lot) sur Entraygues (Aveyron) et sur le pont de Coursavy (vo...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1860-1903) ; travaux : reconstruction du pont interdépartemental de Fournier (1897-1903).

Cote : 2 S 1905

Période : 1860 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Montsalvy. - Biens : acquisitions (1862-1879), permissions de voirie (1879). Junhac. - Biens : acquisitions (1874-1876), permissions de voir...

Cote : 2 S 1906

Période : 1862 - 1882

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Vieillevie. - Biens : acquisitions (1862-1902), indemnités pour dommages aux propriétés (1890), permissions de voirie (1878-1892).

Cote : 2 S 1907

Période : 1862 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Vieillevie. - Travaux : construction.

Cote : 2 S 1908

Période : 1870 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Cassaniouze. - Biens : acquisitions (1877-1878), permissions de voirie (1896) ; travaux : construction (1877-1880).

Cote : 2 S 1909

Période : 1877 - 1896

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Cantal (France) -- Chemin d'intérêt commun (n° 074)

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