Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Sens (Yonne, France)

Source :

GeoNames : Sens (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne)

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Autres établissements.

Cote : 3Q 109

Période : 1790 - 1804

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bail, pour trois ans, par Esme Magdelaine, bourgeois de Dijon, grand rue Saint-Philibert, ayant le droit de Remy Voisse, procureur général d...

Cote : MC/ET/XXXIII/25

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Contrat de mariage entre Jean Lebegle, laboureur, demeurant à Noullon, près de Sens, en Bourgogne, fils de Jean Lebegle, décédé, laboureur, ...

Cote : MC/ET/XV/14

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
"Cathédrale de Sens. Sacristies. N°615" : installation d'un calorifère. Par Étienne Désiré Bérard, architecte.

Cote : CP/F/19/7885

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1906) : diocèses de Reims à Viviers
"Cathédrale de Sens (Yonne). Projet de calorifères, système A. Robin à établir sur le bas-côté nord de la nef". Par Sainte-Anne Auguste Louz...

Cote : CP/F/19/7885

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1906) : diocèses de Reims à Viviers
"Cathédrale de Sens (Yonne). Projet de calorifères, système A. Robin à établir sur le bas-côté nord de la nef". Par Sainte-Anne Auguste Louz...

Cote : CP/F/19/7885

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1906) : diocèses de Reims à Viviers
Travaux d'entretien pour l'exercice 1893

Cote : F/19/7885

Période : 1892 - 1894

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1906) : diocèses de Reims à Viviers
Tapisserie

Cote : F/19/7885

Période : 1893 - 1893

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1906) : diocèses de Reims à Viviers
Travaux d'entretien pour l'exercice 1894

Cote : F/19/7885

Période : 1894 - 1895

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1906) : diocèses de Reims à Viviers
Acte de malveillance

Cote : F/19/7885

Période : 1894 - 1894

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1906) : diocèses de Reims à Viviers

Sens (Yonne, France)

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