Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Astaffort (Lot-et-Garonne, France ; canton)

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Commission des communes réunies du canton d'Astaffort pour toutes les opérations relatives à la levée des conscrits : actes.

Cote : 1 H 3

Période : 1803 - 1804

Fonds : Commune d'Astaffort
Registre d'ordres.

Cote : 1 J 1

Période : 1853 - 1866

Fonds : Commune d'Astaffort
15 décembre 1856-28 juin 1859, 4 août 1863-29 décembre 1869, 16 août-23 décembre 1877.

Cote : 1 J 3

Période : 1856 - 1877

Fonds : Commune d'Astaffort
Construction d'un monument à la mémoire des combattants de 1870-1871 : correspondance, plans, souscriptions (1910) ; érection d'un monument ...

Cote : 1 M 8

Période : 1910 - 1926

Fonds : Commune d'Astaffort
École publique du canton d'Astaffort : livre de caisse.

Cote : 2 R 1

Période : 1906 - 1933

Fonds : Commune d'Astaffort
Établissements de la société d'instruction et d'éducation populaire du canton d'Astaffort et de la société de la caisse des écoles d'Astaffo...

Cote : 2 R 2

Période : 1897 - 1898

Fonds : Commune d'Astaffort
Cotisations versées par les sociétaires : listes nominatives et numériques (1910, 1913-1917, 1928, 1934-1935) ; indemnités accordées aux soc...

Cote : 2 S 9

Période : 1910 - 1935

Fonds : Commune d'Astaffort
Élections cantonales.

Cote : 1825 W 48

Période : 1937 - 1938

Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
11 prairial an VIII-21 avril 1810.

Cote : 2 D 1

Période : 1799 - 1810

Fonds : Commune d'Astaffort
Visites du préfet dans les chefs-lieux de cantons des arrondissements d'Agen, de Marmande.

Cote : 1 W 7

Période : 1941 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761

Astaffort (Lot-et-Garonne, France ; canton)

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