Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Rue de la Pépinière

Source :

GeoNames : Rue de la Pépinière, Montpellier

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Marché Public. - Dévoiement du ruisseau le Chambéry tronçon avenue de Nîmes, avenue de Saint-Maur, Boulevard Crarles-Warney, rue de la Pépin...

Cote : 492 W 57

Période : 2004 - 2004

Fonds : 492W
Marché Public. - Dévoiement du ruisseau le Chambéry tronçon, avenue de Nîmes, avenue de Saint-Maur, Boulevard Crarles-Waney, rue de la Pépin...

Cote : 492 W 58

Période : 2004 - 2004

Fonds : 492W
Marché Public. - Dévoiement du ruisseau le Chambéry tronçon, avenue de Nîmes, avenue de Saint-Maur, Boulevard Crarles-Waney, rue de la Pépin...

Cote : 492 W 59

Période : 2004 - 2004

Fonds : 492W
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation e...

Cote : 810 W 49

Période : 1935 - 2010

Fonds : 810W
Dévoiement du Chambéry. - Route de Nîmes, avenue Saint-Maur, boulevard Charles-Warnery et rue de la Pépinière, réalisation du collecteur plu...

Cote : 638W87

Période : 2004 - 2006

Fonds : 638W
Permis de construire n° 429, 433, 435, 436, 437, 438, 440 (1991).

Cote : 53 W 138

Période : 1991 - 1991

Fonds : 53W
Avenue de Saint-Maur, réaménagement de la voie : plans, schémas, photos, comptes-rendus de réunion, courriers (2006-2007). Boulevard Charles...

Cote : 678 W 53

Période : 2006 - 2007

Fonds : 678W
Permis de construire n° 132, n° 133, n° 134 (2003).

Cote : 628W41

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Ruisseau le Chambéry, dévoiement. - Rue de la Pépinière, boulevard Charles-Warnery, avenue Saint-Maur, attribution des lots 1 et 2 à l’entre...

Cote : 831 W 6

Période : 2004 - 2008

Fonds : 831W
Ruisseau le Chambéry, dévoiement. - Avenue de Saint-Maur, référé préventif : copie de la requête du 05 janvier 2006 auprès du Tribunal Admin...

Cote : 831 W 7

Période : 2006 - 2006

Fonds : 831W

Montpellier (Hérault, France) -- Rue de la Pépinière

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