Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Contault (Marne, France)

Source :

GeoNames : Contault (Grand Est, Marne)

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Contault : actes de catholicité

Cote : 48 J 196

Période : 1817 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Possesse : actes de catholicité

Cote : 48 J 467

Période : 1797 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Contault

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Contault. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1936) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1889-1921).

Cote : 2 O 1308

Période : 1889 - 1936

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Contault. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison d'école au sieur Claude (1840) ; agrandissement de la maison d'école (1855) ; restauration (18...

Cote : 2 O 1309

Période : 1840 - 1926

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Contault. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1938). - P.T.T. (1936) : cabine téléphonique.

Cote : 2 O 1310

Période : 1936 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Contault. Eglise. Cimetière. - Eglise (1831-1926) : réparations (1845) ; réparations au clocher (1923) ; réparations effectuées à l'église (...

Cote : 2 O 1311

Période : 1831 - 1930

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Contault. Eau. Eclairage. - Eau (1887-1938) : projet d'adduction (1928) ; travaux (1931). - Eclairage (1926-1936) : éclairage communal (1926...

Cote : 2 O 1312

Période : 1887 - 1938

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Contault. Revenus communaux. - Achat d'une carrière à M. Maulvaux (1863).

Cote : 2 O 1313

Période : 1808 - 1917

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Possesse : actes de catholicité

Cote : 48 J 467

Période : 1797 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

Contault (Marne, France)

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