Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courcy (Marne, France)

Source :

GeoNames : Courcy (Grand Est, Marne)

707 contenus liés

Courcy. Section B2

Cote : 3 P 892/6

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Actes non judiciaires, actes administratifs et de police

Cote : 20 B 1-17

Période : 1675 - 1790

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...
Lettres patentes du roi sur la juridiction du chapitre (1728). Sentence dite "joannine" (imprimé, 1765). Etat des maisons canoniales extracl...

Cote : 20 B 1

Période : 1728 - 1780

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...
Listes des sergents ; états des semainiers de service (imprimé). Ordonnance de police (imprimé, 1720)

Cote : 20 B 2

Période : 1701 - 1800

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...
Réceptions d'officiers

Cote : 20 B 3-20 B 4

Période : 1690 - 1789

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...
Réceptions d'officiers

Cote : 20 B 3

Période : 1690 - 1727

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...
Réceptions d'officiers

Cote : 20 B 4

Période : 1727 - 1789

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...
Procès-verbaux de reconnaissance et de levées de cadavres

Cote : 20 B 5/1

Période : 1675 - 1689

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...
Procès-verbaux de levée d'aucuns enfants exposés et d'étrangères qui se sont retirées à l'Hôtel-Dieu pour y faire leurs couches

Cote : 20 B 5/2

Période : 1703 - 1726

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...
Vêtures et nantissements

Cote : 20 B 6-20 B 17

Période : 1690 - 1790

Fonds : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'égl...

Courcy (Marne, France)

707 contenus liés

Liens