Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Touques (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Touques (Normandie, Calvados)

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Bacs de Touques, Troarn, de Trouville, de Varaville.

Cote : S/1230

Fonds : Sous-série 3S - Navigation intérieure et maritime (inventaire rétroconverti)
Rivière de la Touques

Cote : S/12804/1-S/12804/2

Fonds : Service hydraulique
Trouville, Touques, Trévières, Tracy-sur-Mer, Troarn-Saint-Pair

Cote : S/12960

Fonds : Service hydraulique
Touques

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
An II-an IV, an XIII-30 octobre 1815

Période : 1793 - 1815

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
15 novembre 1815-1883

Période : 1815 - 1883

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1874-1935

Période : 1874 - 1935

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1883-1928

Période : 1883 - 1928

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1928-1949

Période : 1928 - 1949

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1949-1965

Période : 1949 - 1965

Fonds : Délibérations (communes de S à V)

Touques (Calvados, France)

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