Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Feyre (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Feyre (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Sainte-Feyre (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Sainte-Feyre

Cote : 6E 3522-6E 3540 ; 6E 22653-6E 22845 ; 6E 22905-6E 22941

Période : 1537 - 1813

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Saint-Avit-le-Pauvre ; Saint-Avit-de-Tardes ; Saint-Christophe ; Saint-Dizier-les-Domaines ; Saint-Domet ; ...

Cote : B 160

Période : 1637 - 1785

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Monteil-au-Vicomte, 1768 ; Moutier-d'Ahun, 1703 ; Neuville (commune de Bussière-Dunoise), 1771 ; Perpessac (...

Cote : B 53

Période : 1691 - 1781

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
ruisseau du Cherpont

Cote : 7S240

Période : 1898 - 1937

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Sainte Feyre

Cote : 7S271

Période : 1904 - 1904

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
La Rozeille

Cote : 7S353

Période : 1885 - 1911

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
ruisseau de Sainte Feyre

Cote : 7S361

Période : 1938 - 1938

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Tombolas.

Cote : 44 W 56

Période : 1951 - 1952

Fonds : Maintien de l'ordre
Sainte Feyre

Cote : 7S118

Période : 1846 - 1846

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Rôles de la taille de 107 collectes, de Magnat à Vouhet.- La collecte de Saint-Dizier-les-Domaines, imposée à 731 livres 9 sous 9 deniers, r...

Cote : C 24

Période : 1727 - 1727

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Sainte-Feyre (Creuse, France)

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