Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy - ville - subvention

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Revenus de la ville : état des baux à ferme (1732). Compoix : certificat de vérification (1731). Dépenses de la communauté : règlements et v...

Cote : 1 C 2514

Période : 1465 - 1743

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Droit de subvention : pièces du bail du 7 juin 1673 (1673-1679), quittances du vicomte de Polignac (1684-1691), baux à ferme (1693-1694), ar...

Cote : 1 C 2515

Période : 1673 - 1706

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Droit de subvention : pièces du bail de 1724 (1724-1733), du bail de 1733 (1733-1734), du bail de 1734 (1734-1736).

Cote : 1 C 2516

Période : 1724 - 1736

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Droit de subvention : pièces du bail de 1736.

Cote : 1 C 2517

Période : 1736 - 1745

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Droit de subvention : pièces du bail de 1745 (1745-1746), du bail de 1746 (1746-1757).

Cote : 1 C 2518

Période : 1745 - 1757

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Droit de subvention : pièces des baux de 1756 et 1757 (1756-1766), délibération du corps de ville (1767), pièces du bail de 1777 (1777).

Cote : 1 C 2519

Période : 1756 - 1777

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Etats détaillés des biens patrimoniaux, octroi et subvention pour les communautés de Craponne, Lanthenas, Monistrol, le Puy et Yssingeaux (t...

Cote : 1 C 2139

Période : 1734 - 1734

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Le Puy - ville - subvention

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