Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy - ville - consuls (correspondance)

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Législation. - Lois municipales et économiques du Languedoc : états de la souscription par les communautés du Velay (1781-1788). Poids et me...

Cote : 1 C 2112

Période : 1652 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par Sohem (1757-1767), Sorrin (1775), Souchon (1753), Spert de Volhac (1610), Surville (1768), Tabarié (1770), Théaulon (1...

Cote : 1 C 431

Période : 1501 - 1777

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par Jullian (1769), La Bastye (1762), La Brosse (1767), La Devèze (1745-1747), La Fage (1755), Lageard (1768), La Manye (1...

Cote : 1 C 427

Période : 1628 - 1778

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1744-1760

Cote : 1 C 423

Période : 1744 - 1760

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1761-1770

Cote : 1 C 424

Période : 1761 - 1770

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par Dambrun (1759), Daru (1765), Daurier (1757-1758), Davasse (1765), Delafosse (1772), Deletre (1777-1778), Delisle (1774...

Cote : 1 C 425

Période : 1610 - 1778

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par Joubert.

Cote : 1 C 426

Période : 1646 - 1777

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par Péroné.

Cote : 1 C 428

Période : 1767 - 1777

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par Peysson de Bacot (1768), Pitot (1751-1753), Planchut (1773), Polier (1746), Polignac (1648, 1749-1761), Pollard (1750)...

Cote : 1 C 429

Période : 1601 - 1777

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Lettres adressées par Saint-Priest.

Cote : 1 C 430

Période : 1751 - 1777

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

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