Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sauvessanges (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames : Sauvessanges (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme)

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Saint-Rémy-sur-Durolle, Saint-Romain, Saint-Sandoux, Saint-Saturnin, Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Sylvestre-Pragoulin, Saint-Victor-Montvi...

Cote : 118 F 898

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
B. 1655, 1er mai - 1660, 13 juin.

Cote : 3 E 316 23

Période : 1655 - 1660

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
B. 1660, 14 juin - 1664, octobre.

Cote : 3 E 316 24

Période : 1660 - 1664

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
B. 1665 - 1672.

Cote : 3 E 316 25

Période : 1665 - 1672

Fonds : Etat civil : Saint-Denis-Combarnazat à Sayat
Prieuré d'Usson (suite).

Cote : 1 H 227

Période : 1616 - 1787

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Série W. Parc naturel régional Livradois-Forez

Cote : 1927 W 1 à 63 , 1932 W 1 à 23 , 1934 W 1 à 29 , 2418 W 1 à 114, 3011 W 1 à 52

Période : 1980 - 2013

Fonds : des Archives départementales du Puy-de-Dôme
Sauvessanges

Cote : 5 E 0 1893

Période : 1632 - 1632

Fonds : 5 E 0
Gay : minutes

Cote : 5 E 0 1893

Période : 1632 - 1632

Fonds : 5 E 0
1632

Cote : 5 E 0 1893

Période : 1632 - 1632

Fonds : 5 E 0
Sauvessanges

Cote : P 12550, 12892 à 12896, 13027, 13387 à 13391, 13721, 55 FI 1036 à 1052

Période : 1823 - 1965

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement

Sauvessanges (Puy-de-Dôme, France)

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