Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Solignac-sur-Loire (chef-lieu de cant., arr. de Le Puy-en-Velay) - Dîme du prieuré

Source :

GeoNames : Solignac-sur-Loire (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Cahier des arrérages de dîme et censive du mandement de Solignac.

Cote : 7 D 57

Période : 1735 - 1735

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Dîmes

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Affermes des dîmes de Solignac, Agizoux, Chadernac, Concis, Collandre, La Baume, Nirandes, Cheyssilhac, Montagnac, Mussic.

Cote : 7 D 65

Période : 1647 - 1740

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Acenses des dîmes de Solignac, Agizoux, Collandre et La Beaume.

Cote : 7 D 66

Période : 1603 - 1710

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Arrentements des dîmes de Solignac.

Cote : 7 D 67

Période : 1601 - 1681

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Pièces servant à la gestion du droit de dîme : accord concernant la dîme d'Agizoux (1472), transaction entre le prieur et Vincent Rome, d'Ag...

Cote : 7 D 68

Période : 1472 - 1642

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procédure contre le vicomte de Polignac et autres habitants concernant le droit de dîme pour le terroir de La Baume.

Cote : 7 D 69

Période : 1537 - 1701

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procédure contre Sieur Mialhet de Costaros et autres habitants de Chadernac, afin qu'ils consentent de nouvelles reconnaissances de dîmes ab...

Cote : 7 D 70

Période : 1546 - 1714

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Sans titre

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
1529-1664

Cote : 7 D 71

Période : 1529 - 1664

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Solignac-sur-Loire (chef-lieu de cant., arr. de Le Puy-en-Velay) - Dîme du prieuré

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