Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rémy (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames : Saint-Rémy (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Documents antérieurs à la Révolution française

Période : 1493 - 1906

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Parchemin

Cote : V-dépôt 100/1

Période : 1493 - 1493

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Testament de Pierre de Vergezac

Cote : V-dépôt 100/2

Période : 1661 - 1661

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Chapelle de Saint-Rémy

Cote : V-dépôt 100/3

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Matières ecclésiastiques

Période : 1493 - 1906

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Vente aux enchères publiques de l'ancien presbytère et l'ancienne vicairie de Saint-Rémy

Cote : V-dépôt 100/9

Période : 1822 - 1822

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Demande faite au préfet pour un instituteur à Saint-Rémy

Cote : V-dépôt 100/8

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Permis d'inhumer

Cote : V-dépôt 100/7

Période : 1876 - 1877

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Mémoires sur Saint-Rémy

Cote : V-dépôt 100/6

Période : 1862 - 1876

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Achat d'un bâtiment pour loger le curé de Saint-Rémy, monsieur Gardès

Cote : V-dépôt 100/5

Période : 1826 - 1826

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Correspondance du curé de Saint-Rémy (1860), lettre concernant la vie de Marie Béraud de Saint-Rémy (1849)

Cote : V-dépôt 100/4

Période : 1849 - 1860

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Fabrique

Période : 1493 - 1906

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Délibérations du conseil de fabrique

Cote : V-dépôt 100/10

Période : 1865 - 1865

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Délibérations du bureau des marguilliers

Cote : V-dépôt 100/11

Période : 1872 - 1906

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Avis administratif

Cote : V-dépôt 100/12

Période : 1861 - 1861

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Bail à ferme

Cote : V-dépôt 100/13

Période : 1897 - 1897

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Dons aux habitants de la commune

Cote : V-dépôt 100/14

Période : 1826 - 1826

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Documents divers

Période : 1493 - 1906

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Procédure de séparation de biens des époux Chareton

Cote : V-dépôt 100/15

Période : 1823 - 1823

Fonds : Fonds de la cure de Saint-Rémy
Fonds de la cure de Saint-Rémy

Cote : V-dépôt 100 1-15

Période : 1493 - 1906

Saint-Rémy (Haute-Loire, France)

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