Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (chef-lieu d'arr.) - Biens du collège

Source :

GeoNames : Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Acquisitions de maisons dans diverses rues : contrats divers (1588-1709), états des biens immobiliers du Collège (1588-1689).

Cote : 10 D 1

Période : 1588 - 1709

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Registre des achats et titres concernant les maisons du Collège.

Cote : 10 D 2

Période : 1800 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Impositions : taille et capitations (1708-1755), quittances des dons d'équivalent des boucheries (1751-1755), quittances de la rente de 4% d...

Cote : 10 D 3

Période : 1708 - 1767

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Copie du terrier informe de la rue Chaussade reçu par Spert et signé par Pascal, Giraudet et Vital fait en faveur de Barthélémy Maurin, seig...

Cote : 10 D 4

Période : 1515 - 1517

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Terrier de la rente de la rue de la Chaussade, reçu Rivet, fait en faveur de noble Jacques Maurin, sieur de Châteauneuf et du Béage, seigneu...

Cote : 10 D 5

Période : 1548 - 1548

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Deux petites lièves en parchemin des cens et des rentes que noble Jacques Maurin dit Dolezon, seigneur d'Ours prend rue Chaussade et rue du ...

Cote : 10 D 6

Période : 1547 - 1699

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Terrier de la rue Chaussade reçu par Chambon, notaire en faveur de Jean seigneur de Mons (Voir MONS-SAINT-QUENTIN, pièces diverses).

Cote : 10 D 7

Période : 1403 - 1407

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Pièces de procédures concernant le seigneur d'Ours.

Cote : 10 D 8

Période : 1647 - 1674

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Liève des cens et rentes en directe que le Collège du Puy, représentant Mr de Saint-Vidal a droit de percevoir à la rue Chaussade et Ours, t...

Cote : 10 D 9

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Acense par les R.P. Jésuite d'une maison sise rue Chaussade (1728), afferme de main privée passée par le seigneur de Saint-Vidal de ses rent...

Cote : 10 D 10

Période : 1662 - 1728

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Le Puy-en-Velay (chef-lieu d'arr.) - Biens du collège

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