Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vorey (Haute-Loire) : prieuré

Source :

GeoNames : Vorey (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Extrait de l'inventaire du prieuré.

Cote : 21 H 1

Période : 1790 - 1790

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Collation du prieuré à dame Claude de Pieres. Bulles de Clément VII (1525, 7 juillet. Vidimus), prestation de serment au Saint-Siège devant ...

Cote : 21 H 2

Période : 1525 - 1525

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Constitutions de pensions.

Cote : 21 H 3

Période : 1274 - 1435

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Registre de reçus pour fondations de messes et obits.

Cote : 21 H 4

Période : 1701 - 1800

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Testaments, legs, fondations, donation.

Cote : 21 H 5

Période : 1324 - 1471

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Testaments, legs, fondations de messes, donations de rente.

Cote : 21 H 6

Période : 1535 - 1765

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Cadastre de la paroisse de Vorey.

Cote : 21 H 7

Période : 1601 - 1800

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Etat des biens (1687), extrait du compois de Vorey (1584, copie), réfection du terrier (1782).

Cote : 21 H 8

Période : 1687 - 1782

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Plans de terroirs sis à Roche-en-Régnier et à Vorey.

Cote : 21 H 9

Période : 1669 - 1800

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Liève des dîmes abonnées dues au curé de la paroisse de Vorey.

Cote : 21 H 10

Période : 1678 - 1678

Fonds : Ordres réguliers et militaires

Vorey (Haute-Loire) : prieuré

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