Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (chef-lieu d'arr.) - Rue Chaussade

Source :

GeoNames : Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

Affiner votre recherche :

16 contenus liés

Acquisitions de maisons rue Chaussade, rue du Bessat, rue de la Sabaterie Vieille pour la construction du Collège (1532-1758). Financement p...

Cote : 1 D 28

Période : 1532 - 1758

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Pièces relatives au seigneur d'Ours. - Pièces familiales : Maurin, Delacourt, Bertrand (Voir Le Puy, Rue Chaussade).

Cote : 8 D 2

Période : 1529 - 1587

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Pièces relatives au seigneur d'Ours. - Pièces familiales : Maurin, Delacourt, Bertrand (Voir Le Puy, Rue Chaussade).

Cote : 8 D 3

Période : 1588 - 1596

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Pièces relatives au seigneur d'Ours. - Pièces familiales : Maurin, Delacourt, Bertrand (Voir Le Puy, Rue Chaussade).

Cote : 8 D 4

Période : 1600 - 1629

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Pièces relatives au seigneur d'Ours. - Pièces familiales concernant le baron de Fernoël Guillaume de Vény (Voir Le Puy, Rue Chaussade).

Cote : 8 D 5

Période : 1632 - 1674

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Contrat pour la rénovation des terriers d'Ours, Mons et de la rue de La Chaussade (Voir Le Puy, Rue Chaussade).

Cote : 8 D 14

Période : 1788 - 1788

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Liève d'Ours et de la rue Chaussade au Puy (1658-1683). Liève des rentes d'Ours et de la rue de la Chaussade (1696). Liève d'Ours et de la r...

Cote : 8 D 19

Période : 1658 - 1789

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Cens, rentes : état des arrérages de cens d'Ours et de la rue Chaussade (1764-1768), arrérages de censive dûs par le Séminaire au Collège (1...

Cote : 8 D 22

Période : 1764 - 1791

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Copie du terrier informe de la rue Chaussade reçu par Spert et signé par Pascal, Giraudet et Vital fait en faveur de Barthélémy Maurin, seig...

Cote : 10 D 4

Période : 1515 - 1517

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Terrier de la rente de la rue de la Chaussade, reçu Rivet, fait en faveur de noble Jacques Maurin, sieur de Châteauneuf et du Béage, seigneu...

Cote : 10 D 5

Période : 1548 - 1548

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Le Puy-en-Velay (chef-lieu d'arr.) - Rue Chaussade

16 contenus liés

Liens