Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montregard (cant. de Montfaucon-en-Velay) - Prieuré

Source :

GeoNames : Montregard (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Pièces relatives à l'union au Collège des prieurés de Bains et Montregard.

Cote : 1 D 132

Période : 1619 - 1632

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
MONTREGARD - SAINT-JEAN-DE-PAILHEC

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Généralites

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Nominations de prieurs et prises de possession (1768), droit de nomination du vicaire (1653).

Cote : 3 D 1

Période : 1653 - 1768

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Titres de propriété

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Donation pour fondations de messe.

Cote : 3 D 2

Période : 1531 - 1657

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Gestion générale

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Quittances des tailles de Saint-Jean-de-Pailhec.

Cote : 3 D 3

Période : 1747 - 1757

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Sans titre

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Extraits fixant l'impôt que doit payer le prieur (1699-1739), le curé (1731-1740) et le vicaire (1731-1740).

Cote : 3 D 4

Période : 1699 - 1740

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Montregard (cant. de Montfaucon-en-Velay) - Prieuré

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