Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy - diocèse religieux - évêque

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Délibérations consulaires : fragments (1658-1757). Mode d'élection des consuls : règlement (1562), ordonnance royale (1683), arrêt du Consei...

Cote : 1 C 2513

Période : 1562 - 1769

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Impositions sur le clergé. - Revenus du clergé : pouillé du diocèse du Puy (1726). Don gratuit et décimes : délibération des Etats de Langue...

Cote : 1 C 2603

Période : 1564 - 1782

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Sessions. - Convocations des Etats : mandements et lettres (1541-1680). Deputation : mémoire pour le duc de Montmorency (1638), désignation ...

Cote : 1 C 371

Période : 1541 - 1783

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Jean de Furnon : lettres adressées par Armand (1646), Bressoles (XVIIe s.), Polignac (1645). Jean Irailh : lettres adressées par Aneris (164...

Cote : 1 C 415

Période : 1641 - 1654

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Robert Bernard : lettres adressées par Beaudiné (1657), Beaune (1672), Bernard (1666-1667), Bezons (1662-1671), Boissonnade (1665), Boyzard ...

Cote : 1 C 416

Période : 1657 - 1705

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Correspondance adressée à l'évêque du Puy. - Armand de Béthune : lettres adressées par d'Aguesseau (1675), le cardinal de Bonzy (1688), Daig...

Cote : 1 C 432

Période : 1585 - 1786

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

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