Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bezouce (Gard, France)

Source :

GeoNames : Bezouce (Occitanie, Gard)

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1858-1860

Cote : 5 U 2/264

Période : 1858 - 1860

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
Bezouce, Blandas, Blauzac, Boisset-et-Gaujac

Cote : 3 M 253

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Bezouce : comptes (an VIII-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 152

Période : 1799 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
BEDOT, Louis

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Enquêtes sur les bonnes vie, mœurs et catholicité des candidats apothicaires

Cote : 4 E 3

Période : 1718 - 1790

Fonds : Corporations d'arts et métiers (1436-1807) - 4 E
Productions pour les procès intentés par la communauté

Cote : 4 E 11

Période : 1671 - 1785

Fonds : Corporations d'arts et métiers (1436-1807) - 4 E
Délibérations

Cote : E dépôt 10 1

Période : 1716 - 1780

Fonds : Compoix et délibérations communales (XIVe-2007)
Bez-et-Esparon, Bezouce

Cote : 1003 W 29

Période : 1970 - 1971

Fonds : Statistiques agricoles (1950-2003) - 1003 W, 1008 W, 1012 W, 1031 W, 1050 W,1062 W, 1110 W, 1188 W, 1216 W, 1217 W, 1338 W
Bernis (tome 1, 2) (80) Bessèges (24) Bez-et-Esparon (14) Bezouce (51)

Cote : 1031 W 17

Période : 1979 - 1980

Fonds : Statistiques agricoles (1950-2003) - 1003 W, 1008 W, 1012 W, 1031 W, 1050 W,1062 W, 1110 W, 1188 W, 1216 W, 1217 W, 1338 W
Bezouce ; Blandas

Cote : 1217 W 26

Période : 1988 - 1989

Fonds : Statistiques agricoles (1950-2003) - 1003 W, 1008 W, 1012 W, 1031 W, 1050 W,1062 W, 1110 W, 1188 W, 1216 W, 1217 W, 1338 W

Bezouce (Gard, France)

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