Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bains (chef-lieu de canton, arr. Le Puy-en-Velay) - Dîme du prieuré

Source :

GeoNames : Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Lièves des dîmes des prieurés de Polignac, Solignac, Bains et du domaine d'Ours.

Cote : 1 D 107

Période : 1680 - 1692

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Lièves des dîmes et rentes et censives dues au Collège par les paroissiens de Polignac, Bains, Ours et Solignac.

Cote : 1 D 108

Période : 1699 - 1712

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Lièves des dîmes que le Collège a droit de percevoir dans les paroisses de Polignac, Bains et Solignac.

Cote : 1 D 109

Période : 1713 - 1713

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Lièves des grains de dîmes de Polignac, Solignac, Bains et Ours.

Cote : 1 D 110

Période : 1725 - 1726

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Lièves des dîmes des prieurés de Polignac, Solignac, Bains et du domaine d'Ours.

Cote : 1 D 111

Période : 1730 - 1739

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Bains (chef-lieu de canton, arr. Le Puy-en-Velay) - Dîme du prieuré

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