Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndic - des Etats de Languedoc

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Cote : 1 C 38

Période : 1498 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Généralités. - Levée : articles entre les syndics des Etats de Languedoc et les receveurs des tailles des diocèses (1610). Vérification des ...

Cote : 1 C 326

Période : 1583 - 1759

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Composition et règlement. - Clergé : harangue prononcée devant Antoine de Senecterre, évêque du Puy (XVP siècle). Noblesse : désignation d'u...

Cote : 1 C 370

Période : 1401 - 1744

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Gabelle. - Imposition : lettres patentes, ordonnances et règlement (1503-1650). Ferme : contrat passé entre les Etats et le fermier général ...

Cote : 1 C 328

Période : 1435 - 1775

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Comptabilité. - Comptes et pièces comptables pour le greffier des Etats (1545-1582) et pour le syndic de la province (1580-1585) ; pièces co...

Cote : 1 C 331

Période : 1490 - 1764

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

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