Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames : Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Bulle réglant la dévolution du prieuré de Cornus au diocèse de Vabres, dont la provision a été réservée au Saint-Siège, au profit de Jean de...

Cote : 7 H 3

Période : 1432 - 1571

Fonds : Série H : clergé régulier avant 1790
"Le Puy-en-Velay (Haute-Loire) - La Vierge noire du Puy". - Editions ELNO.

Cote : 89 Fi 1498

Période : 1950 - 1970

Fonds : Fonds Abel Beaufrère (iconographie)
"167 Le Puy - vue générale - ND". - Editions Cie Alsacienne des arts photomécaniques, Strasbourg.

Cote : 89 Fi 1500

Période : 1939 - 1939

Fonds : Fonds Abel Beaufrère (iconographie)
Landeyrat. - Biens : acquisitions (1913-1915), permissions de voirie (1909-1934) ; travaux : construction et réparations (1904-1915). Allanc...

Cote : 2 S 2248

Période : 1904 - 1934

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Haute-Loire : rattachement à la Conservation de Privas (1884), révision de la carte d'état-major (1885), réorganisation et simplification du...

Cote : 7 P 1003

Période : 1884 - 1921

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
- Préposés communaux. - Equipement : état des préposés munis ou demandant des plaques de baudriers réglementaires (1860-1900) ; bonification...

Cote : 7 P 1030

Période : 1860 - 1925

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Etat de consistance des forêts communales et d'établissements publics soumises au Régime forestier pour le département de la Haute-Loire (18...

Cote : 7 P 1308

Période : 1865 - 1886

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Documents antérieurs à la Révolution française

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Cathédrale Notre-Dame

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Correspondance

Cote : V-dépôt 94/17

Période : 1720 - 1780

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

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