Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toulouse (Haute-Garonne) - Parlement

Source :

GeoNames : Toulouse (Occitanie, Haute-Garonne)

9 contenus liés

Pièces générales sur la conduite des procédures (s.d.), actes d'opposition à la levée des fruits par André Lanthenas, prieur résignataire, e...

Cote : 6 D 81

Période : 1597 - 1605

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procédures du Collège contre Guillaume Eymar dit Lavarenne, religieux de Pébrac, se disant prieur de Polignac, et autres : au parlement de T...

Cote : 6 D 83

Période : 1603 - 1608

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procédure contre Guillaume Eymar : intervention des religieux augustins de Pébrac devant les parlements de Toulouse et de Bordeaux (1604-161...

Cote : 6 D 89

Période : 1604 - 1611

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmes du prieuré par le Collège : procédures au parlement de Toul...

Cote : 6 D 92

Période : 1606 - 1607

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmes du prieuré par le Collège : procédures au Sénéchal du puy e...

Cote : 6 D 98

Période : 1604 - 1611

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmes du prieuré par le Collège : procédures au Sénéchal du Puy e...

Cote : 6 D 99

Période : 1603 - 1617

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procédures contre Antoine Gayt, religieux augustin, curé de Polignac : au Sénéchal du puy (1606-1613), devant l'official du Puy (1607-1614),...

Cote : 6 D 102

Période : 1605 - 1614

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procès contre divers habitants de Polignac concernant la perception de la dîme. Devant la cour ordinaire du vicomte (1596-1626), au sénéchal...

Cote : 6 D 109

Période : 1596 - 1626

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Pièces diverses concernant les dîmes : transactions (1394-1574), état (1626), levée (1692), arrêts de la cour du parlement du Toulouse (1638...

Cote : 2 D 22

Période : 1394 - 1732

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Toulouse (Haute-Garonne) - Parlement

9 contenus liés

Liens