Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (chef-lieu d'arr.) - Sénéchaussée

Source :

GeoNames : Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Pièces générales sur la conduite des procédures (s.d.), actes d'opposition à la levée des fruits par André Lanthenas, prieur résignataire, e...

Cote : 6 D 81

Période : 1597 - 1605

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procédure contre Guillaume Eymar au Sénéchal du Puy malgré l'interdiction de juger ailleurs qu'au parlement de Bordeaux.

Cote : 6 D 87

Période : 1610 - 1611

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmes du prieuré par le Collège : procédure pour rebellion devant...

Cote : 6 D 91

Période : 1605 - 1610

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmes du prieuré par le Collège : procédures au Sénéchal du puy e...

Cote : 6 D 98

Période : 1604 - 1611

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmes du prieuré par le Collège : procédures au Sénéchal du Puy e...

Cote : 6 D 99

Période : 1603 - 1617

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Redevances dues par les habitants : procédures devant la cour ordinaire de Polignac et en appel au Sénéchal du Puy.

Cote : 6 D 100

Période : 1621 - 1625

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Rentiers : procédure au Sénéchal du Puy de Geoffrey Brunel et Antoine Chapon, rentiers des fruits et revenus du prieuré pour le Collège, con...

Cote : 6 D 101

Période : 1601 - 1630

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procédures contre Antoine Gayt, religieux augustin, curé de Polignac : au Sénéchal du puy (1606-1613), devant l'official du Puy (1607-1614),...

Cote : 6 D 102

Période : 1605 - 1614

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procès contre divers habitants de Polignac concernant la perception de la dîme. Devant la cour ordinaire du vicomte (1596-1626), au sénéchal...

Cote : 6 D 109

Période : 1596 - 1626

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Le Puy-en-Velay (chef-lieu d'arr.) - Sénéchaussée

9 contenus liés

Liens