Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Besançon (Doubs, France)

Source :

GeoNames : Besançon (Bourgogne-Franche-Comté, Doubs)

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Élaboration des projets communs avec le quartier "La Louvière"

Cote : 156 J 982-984

Période : 1963 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagement des zones : plan topographique, plan de situation, plan masse, schéma directeur, esquisses, schéma des structures à densité décr...

Cote : 156 J 982

Période : 1963 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plan de situation : plan masse.

Cote : 156 J 983

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de secteur : plan de situation, plan d'implantation, schéma directeur, profil général.

Cote : 156 J 984

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble de 71 logements rue Xavier Marmier à Besançon

Cote : 156 J 986

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire : plan de masse, plan de situation, plan d'implantation, plan de voirie et réseaux divers, plan de niveau, f...

Cote : 156 J 986

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Quartier Châteaufarine - Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon-Planoise

Cote : 157 J 22

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 41 logements chemin du Cerisier : plan de situation, plan d'implantation, plan masse, plan de niveau, plan d'étage courant, ...

Cote : 157 J 22

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Dossier d'appel d'offres : plan masse, plan d'implantation, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes...

Cote : 156 J 934

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception du projet : certificat de conformité, déclaration d'achèvement des travaux, correspondance.

Cote : 156 J 935

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Besançon (Doubs, France)

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