Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bas-en-Basset (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames : Bas-en-Basset (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Allègre : aménagement d'un plateau physique et courts de tennis. Aurec-sur-Loire : aménagement d'un terrain de camping - aménagement d'un li...

Cote : 1107 W 23

Période : 1943 - 1963

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Aubazat : BRU à TES ; Autrac : BEN à RIO ; Azérat : BIO à TOU ; Bas-en-Basset : CHA à PET.

Cote : 1905 W 37

Période : 2001 - 2011

Fonds : Direction départementale de l'Equipement, service économie agricole et développement rural (sous-série 1905 W)
Aiguilhe, Arlempdes, Arsac-en-Velay, Aurec-sur-Loire, Bains, Barges, Bas-en-Basset, Beaulieu, Beauzac, Beaux, Chaspinhac, Chaspuzac.

Cote : 1107 W 10

Période : 1938 - 1962

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
V-dépôt 66

Période : 1739 - 1880

Fonds : Liste des dépôts paroissiaux (série V-dépôt)
V-dépôt 65

Période : 1401 - 1800

Fonds : Liste des dépôts paroissiaux (série V-dépôt)
Carnets d'attachement (subdivisions d'Yssingeaux, Monistrol-sur-Loire, Bas-en-Basset et Tence).

Cote : 563 W 741

Période : 1901 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 563 W)
Carnets de nivellement des chemins exécutés (cantons de Tence, Bas, Retournac).

Cote : 563 W 731

Période : 1801 - 1900

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 563 W)
1843-1892

Cote : 6 M 342

Période : 1843 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil de la Haute-Loire (1802-1892)
Rochebaron. - Le Château de Rochebaron, près Bas-en-Basset. M.B. (Le Puy)

Cote : 10 Fi 4778

Période : 1890 - 1966

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Registres de catholicité

Période : 1739 - 1880

Fonds : Fonds de la cure de Bas-en-Basset

Bas-en-Basset (Haute-Loire, France)

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