Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-la-Porte (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Jean-de-la-Porte (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

332 contenus liés

Assainissement communal : agréments et subventions.

Cote : 978W 8

Période : 1952 - 1970

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : La veille de Noël, les pères Jésuites, qui possèdent le prieuré de Saint Philippe,...

Cote : 2B 13511

Période : 1775 - 1775

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : non identifié. Résumé de l'affaire : Pièces jointes à une procédure non identifiée : contrats de mariages, prix faits, vente...

Cote : 2B 12405

Période : 1660 - 1660

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : inceste, coups et blessures. Résumé de l'affaire : Une jeune veuve accouche d'un enfant que la rumeur publique attribue à so...

Cote : 2B 13381

Période : 1762 - 1762

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol domestique. Résumé de l'affaire : Une jeune cuisinière vole de l'argenterie à son maître et une tabatière à une servante...

Cote : 2B 14858

Période : 1740 - 1740

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Testament ouvert de : Jeanne GUERON.

Cote : 6FS 162 folio 387

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Thérèse Désirée CASTAGNERI de CHATEAUNEUF.

Cote : 6FS 164 folio 201

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 51

Période : 1981 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Saint-Jean-de-la-Porte. 1946-1968 (954W 626-629)

Cote : 954W 626-629

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 626

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

Saint-Jean-de-la-Porte (Savoie, France)

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