Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tours-en-Savoie (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Tours-en-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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TOURS-EN-SAVOIE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
TOURS-EN-SAVOIE. - Registre paroissial non déposé : RP TOURS-EN-SAVOIE

Cote : RP TOURS-EN-SAVOIE

Période : 1722 - 1837

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 27

Période : 1921 - 1991

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE D'AUTORISATION - Tours-en-Savoie : 00-13, société TIVOLY, extension ...

Cote : 1477W 70

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Electrification des communes, régie d'électricité.

Cote : 1222W 35

Période : 1910 - 1992

Fonds : 1222W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service du personnel et de l 'administration générale de l'équipement - Elec...
1205W 1

Cote : 1205W 1

Période : 1966 - 1975

Fonds : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement
TOURS et Vallée de l'Isère

Cote : 2Fi 5676

Période : 1907 - 1907

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
Cadastre, Tours-en-Savoie

Cote : 3P 1734-1737;3P 7543-7544

Période : 1874 - 1936

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus.

Cote : 3P 1734

Période : 1875 - 1875

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Cote : 3P 1735

Période : 1875 - 1913

Fonds : 3P - Service du Cadastre d'Albertville (et Moûtiers). - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

Tours-en-Savoie (Savoie, France)

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