Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Côte-d'Aime (La Plagne Tarentaise, Savoie, France)

Source :

GeoNames :
La Côte-d'Aime (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité
La Côte-d'Aime (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune

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Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Côte-d'Aime (La) ; Chapelle du hameau de Bergerie

Cote : D/1996/25/832-43

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Côte-d'Aime (La) ; Chapelle du hameau de la Siaz

Cote : D/1996/25/832-44

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Côte-d'Aime (La) ; Eglise

Cote : D/1996/25/832-45

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Côte-d'Aime (La) ; Maison du 17e siècle au hameau de Prérigod

Cote : D/1996/25/832-46

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Côte-d'Aime (La) ; Oratoire Notre-Dame de Pitié

Cote : D/1996/25/832-47

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Dossiers de marchés soldés. - n° 27 : chemin départemental 218, JO 1992, travaux de calibrage entre les points repères 0.600 et 0.800, socié...

Cote : 1547W 45

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Type de délit : agression, extorsion de fonds. Résumé de l'affaire : La victime, "d'un esprit faible et léger", aurait été malmenée et forcé...

Cote : 2B 11948

Période : 1765 - 1765

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : port d'armes prohibées. Résumé de l'affaire : ports d'armes interdits par les Royales Constitutions

Cote : 2B 10447

Période : 1733 - 1733

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : violences, diffamation. Résumé de l'affaire : Persuadé d'être atteint d'un maléfice qui l'empêcherait d'écrire, le secrétair...

Cote : 2B 10507

Période : 1747 - 1747

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Un colporteur laisse une balle de marchandises devant l'église de Saint-Amédée, le temps d'écoute...

Cote : 2B 10522

Période : 1751 - 1751

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

La Côte-d'Aime (La Plagne Tarentaise, Savoie, France)

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