Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcot-la-Plagne (La Plagne Tarentaise, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Mâcot-la-Plagne (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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MACOT. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
MACOT. - Archives paroissiales non déposées : AP MACOT

Cote : AP MACOT

Période : 1793 - 1813

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Yenne : 97-59, SCEA Cornut, plate-forme à fumier ; ...

Cote : 1477W 6

Période : 1997 - 1997

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Saint-Jean-d'Arves : 00-09 ; Saint-Michel-de-Maurie...

Cote : 1477W 20

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Mâcot-la-Plagne (Savoie) - Eglise.

Cote : C/1997/46/2-34

Période : 1992 - 1995

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Les Marches : création d'une Zone Industrielle et Artisanale " Plan du Cumin " ; aménagement d...

Cote : 1475W 19

Période : 1969 - 1993

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 84

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Renforcement du réseau électrique et réaménagement des chemins vicinaux.

Cote : 1048W 30

Période : 1949 - 1975

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Livrets journaliers et livrets d'ordre pour la gestion et la surveillance quotidienne des forêts.

Cote : 1432W 75

Période : 1921 - 1954

Fonds : 1432W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Livrets journaliers
Aime. - Etat des bois existant dans les communes du mandement d'Aime.

Cote : 5FS 659

Période : 1823 - 1823

Fonds : 5FS - Fonds sarde : Intendance de Tarentaise

Mâcot-la-Plagne (La Plagne Tarentaise, Savoie, France)

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