Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aigueblanche (Grand-Aigueblanche, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Aigueblanche (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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AIGUEBLANCHE - Vue Générale G. H. A.

Cote : 2Fi 289

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
AIGUEBLANCHE - Doucy, St Oyen et Bellecombe

Cote : 2Fi 290

Période : 1922 - 1922

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Saint-Jean-d'Arves : 00-09 ; Saint-Michel-de-Maurie...

Cote : 1477W 20

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
AIGUEBLANCHE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
AIGUEBLANCHE. - Etat-civil non déposé : AC AIGUEBLANCHE

Cote : AC AIGUEBLANCHE

Période : 1792 - 1814

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Dossiers de marchés soldés. - n° 53 : chemin départemental 43, Saint-Genix-sur-Guiers, construction d'un mur de soutènement, SARL PERROUSE ;...

Cote : 1547W 61

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Aigueblanche/Les Avanchers : lotissement " la Charmette " ; Aigueblanche : création de la rout...

Cote : 1475W 1

Période : 1969 - 1990

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 2

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Moûtiers. - Etat des bois existant dans les communes du mandement de Moûtiers.

Cote : 5FS 662

Période : 1823 - 1823

Fonds : 5FS - Fonds sarde : Intendance de Tarentaise
Moûtiers. - Consigne des bois. Mandement de Moûtiers.

Cote : 5FS 669

Période : 1823 - 1823

Fonds : 5FS - Fonds sarde : Intendance de Tarentaise

Aigueblanche (Grand-Aigueblanche, Savoie, France)

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