Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montailleur (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Montailleur (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Permis de construire de la commune de Montailleur. N°87D1001 à 87D1010 Permis de construire de la commune de Monthion. N°87D1001 à 87D1003 P...

Cote : 1438W 18

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1438W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Albertville - Permis de construire
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 69

Période : 1989 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Montailleur. 1946-1968 (954W 405-407)

Cote : 954W 405-407

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 405

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 406

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 407

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 21

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Registre d'état civil par arrondissement : naissances. - Aigueblanche, Aime, Allues (les), Avanchers (les), Bellecombe, Bellentre, Bois (le)...

Cote : 3E 2230

Période : 1861 - 1861

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Type de délit : coupes de bois illicite. Résumé de l'affaire : De nombreux habitants de Montailleur ont procédé à des coupes massives de boi...

Cote : 2B 14518

Période : 1775 - 1775

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Montailleur : création espace vert et terrains de jeux ; Montagnole/Cognin : Chemin Départemen...

Cote : 1475W 20

Période : 1987 - 1993

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation

Montailleur (Savoie, France)

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