Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontamafrey-Montpascal (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Pontamafrey-Montpascal (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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PONTAMAFREY. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
PONTAMAFREY. - Registre paroissial non déposé : RP PONTAMAFREY

Cote : RP PONTAMAFREY

Période : 1697 - 1837

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 12

Période : 1924 - 1983

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Photographies de la Reconstruction en Maurienne. Fonds du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme - Service régional de la Savoie, ...

Cote : 5Fi 7

Période : 1945 - 1950

Fonds : 5Fi - Albums iconographiques.
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, ACTIVITES NON CLASSABLES - Saint-Ours : 00-01 ; La Chambre : 00-02 ; Chambéry ...

Cote : 1477W 80

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Type de délit : Vols. Résumé de l'affaire : accusés de différents vols, au demeurant mal établis

Cote : 2B 10184

Période : 1751 - 1751

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : agression d'un ecclésiastique. Résumé de l'affaire : agression nocturne d'un ecclésiastique par deux jeunes gens de bonne fa...

Cote : 2B 10203

Période : 1760 - 1760

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups de couteau, vol de linge. Résumé de l'affaire : cambriolage par un muletier au chômage d'une grange. détails sur le mo...

Cote : 2B 10326

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Assassinat prémédité dans un règlement de comptes familial et financier

Cote : 2B 10418

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : paiement des dîmes. Résumé de l'affaire : Les communiers de Pontamafrey refusent de payer la dîme sur les blés à leur curé.

Cote : 2B 14088

Période : 1726 - 1726

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Pontamafrey-Montpascal (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)

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