Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Châtel (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Le Châtel (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Environs de S -JEAN-de-MAURIENNE - LE CHATEL - L'Eglise et la Tour Sarrazine

Cote : 2Fi 388

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 11

Période : 1925 - 1991

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
CHATEL (LE). - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
CHATEL (LE). - Etat-civil non déposé : AC CHATEL (LE)

Cote : AC CHATEL (LE)

Période : 1793 - 1801

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Type de délit : vol de bétail. Résumé de l'affaire : vol de deux vaches dans leur écurie. procédure entachée d'irrégularités et incomplète.

Cote : 2B 10156

Période : 1743 - 1743

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : vol de cinq charges de noix dans une grange

Cote : 2B 10212

Période : 1762 - 1762

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures avec couteau. Résumé de l'affaire : La victime s'interpose entre son frère Joseph et l'accusé en train de...

Cote : 2B 10331

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Permis de construire et certificats d'urbanisme des communes d'Albiez-Montrond, Le Chatel et Fontcouverte.

Cote : 1392W 22

Période : 1986 - 1986

Fonds : 1392W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean-de-Maurienne - Permis de construir...
Permis de construire et certificats d'urbanisme des communes d'Albiez-Montrond, Le Chatel et Jarrier.

Cote : 1392W 29

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1392W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean-de-Maurienne - Permis de construir...
Permis de construire et certificats d'urbanisme des communes d'Albiez-Montrond, Le Chatel et Jarrier.

Cote : 1392W 34

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1392W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Saint-Jean-de-Maurienne - Permis de construir...

Le Châtel (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)

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