Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arvillard (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Arvillard (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

285 contenus liés

Testament clos de : Fanny PRALLET.

Cote : 6FS 2188

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Jean Marie PRALLET.

Cote : 6FS 2193

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Arvillard. 1946-1968 (954W 47-50)

Cote : 954W 47-50

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 47

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 48

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1962.

Cote : 954W 49

Période : 1962 - 1962

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 50

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Cadastre, fiches cadastrales par section et numéro de parcelles. - Arith : D220 à D921. Arvillard : A1 à A739.

Cote : 1627W 27

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1627W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre.
Registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitués de fascicules par paroisses reconstitués après 1827. - Arith, Arvillar...

Cote : 5E 49

Période : 1792 - 1827

Fonds : 5E - Registres de catholicité.
Recensement agricole de 1943-1944 : fichier des exploitations agricoles.

Cote : 990W 3

Période : 1943 - 1944

Fonds : 990W - Economie - INSEE - Recensement

Arvillard (Savoie, France)

285 contenus liés

Liens