Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champ-Laurent (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Champ-Laurent (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Champ-Laurent (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

Affiner votre recherche :

165 contenus liés

Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 3

Période : 1922 - 1992

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
CHAMP-LAURENT. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
CHAMP-LAURENT. - Etat-civil non déposé : AC CHAMP-LAURENT

Cote : AC CHAMP-LAURENT

Période : 1798 - 1802

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Budget des communes de l'arrondissement de Chambéry.

Cote : 976W 4

Période : 1968 - 1969

Fonds : 976W - Bureau des finances, administration et contrôle des communes et de leurs établissements
Tables décennales : Naissance, Mariages, Décès. - Betton-Bettonet, Bourgneuf, Chamousset, Chamoux sur Gelon, Champlaurent, Chateauneuf, Cois...

Cote : 3E 4508

Période : 1903 - 1912

Fonds : 3E - Registres d'état-civil (1881-1937)et Tables décennales (1903-1932) de l'arrondissement de Chambéry.
Type de délit : non paiement de servis. Résumé de l'affaire : A Champ-Laurent, les favetiers de Joseph d'Albert, seigneur de Chamoux, ne lui...

Cote : 2B 11268

Période : 1768 - 1768

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols, coups et blessures. Résumé de l'affaire : Deux frères portent plainte contre des habitants de Champ-Laurent qui auraie...

Cote : 2B 12234

Période : 1722 - 1722

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : le Jour de Saint-Blaise, patron de Champlaurent, des habitants de cette paroisse s...

Cote : 2B 12857

Période : 1634 - 1634

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : troubles de jouissance, vols. Résumé de l'affaire : Les habitants du hameau de Villard-Dizier, qui possèdent en communauté l...

Cote : 2B 14789

Période : 1713 - 1713

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : vol d'une bourse dans le cabaret de Paul Barbier à La Table

Cote : 2B 10063

Période : 1755 - 1755

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Champ-Laurent (Savoie, France)

165 contenus liés

Liens