Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fréterive (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Fréterive (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Testament ouvert de : Anne Marie BAZIN.

Cote : 6FS 167 folio 304

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 30

Période : 1983 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Fréterive. 1946-1968 (954W 297-298)

Cote : 954W 297-298

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 297

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 298

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes, captage, assainissement, pompage, amélioration des ...

Cote : 1331W 11

Période : 1935 - 1981

Fonds : 1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable
Dossiers d'éléments d'exploitation : bâtiments communaux. - Aiguebelle, Argentine, Arbin, Bourgneuf, Bessans, Bourg-Saint-Maurice, Bramans, ...

Cote : 952W 96

Période : 1939 - 1945

Fonds : 952W - Reconstruction - Dommages de guerre : destructions et reconstruction
Dossiers d'urbanisme. - Flumet ; Fontaine-le-Puit ; Fontcouverte ; Fourneaux ; Francin ; Le Freney ; Fréterive ; Gerbaix ; La Giettaz.

Cote : 1476W 25

Période : 1989 - 1997

Fonds : 1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 15

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Type de délit : coups et blessures, infanticide. Résumé de l'affaire : Une jeune femme débile est enceinte d'un habitant de Fréterive qui la...

Cote : 2B 11971

Période : 1729 - 1729

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Fréterive (Savoie, France)

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