Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champagneux (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Champagneux (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 23

Période : 1986 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Champagneux. 1946-1968 (954W 174-175)

Cote : 954W 174-175

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 174

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 175

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Subventions et prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aides du crédit foncier de France.

Cote : 1340W 6

Période : 1985 - 1987

Fonds : 1340W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Habitat - Subventions et prêts
Renseignements pour les visites pastorales (Arith, Barberaz, Saint-Clair (Betton-Bettonet), Bissy, Chambéry-Lémenc, Champagneux, ...

Cote : 43F 558

Période : 1882 - 1882

Fonds : 43F - Archives de l'ancien diocèse et de l'archidiocèse de Chambéry.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Avressieux, Ayn, Bauche (la), Belmont-Tramonet, Bridoire (la), Cha...

Cote : 3E 812

Période : 1817 - 1817

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Avressieux, Ayn, Bauche (la) (naissances), Belmont-Tramonet, Brido...

Cote : 3E 814

Période : 1819 - 1819

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (naissances, mariages), Attignat-Oncin (naissances), ...

Cote : 3E 822

Période : 1827 - 1827

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 11

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie

Champagneux (Savoie, France)

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