Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crest-Voland (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Crest-Voland (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

183 contenus liés

Expropriation : dossiers communaux.

Cote : 978W 33

Période : 1962 - 1971

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Déclaration d'utilité publique, expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1279W 75

Période : 1973 - 1985

Fonds : 1279W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Installations classées
Crest-Voland. 1946-1968 (954W 235-237)

Cote : 954W 235-237

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 235

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1962.

Cote : 954W 236

Période : 1962 - 1962

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 237

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1167W 304

Période : 1951 - 1990

Fonds : 1167W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Constru...
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1148W 39

Période : 1971 - 1971

Fonds : 1148W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Remonté...
Taxes foncières : rôles individuels et supplémentaires.

Cote : 1191W 1

Période : 1976 - 1977

Fonds : 1191W - Finances - Trésorerie Ugine - Rôle d'imposition
Taxes foncières : rôles individuels et supplémentaires.

Cote : 1191W 2

Période : 1978 - 1979

Fonds : 1191W - Finances - Trésorerie Ugine - Rôle d'imposition

Crest-Voland (Savoie, France)

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