Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Notre-Dame-de-Bellecombe (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE. - Registre paroissial non déposé : RP NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE

Cote : RP NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE

Période : 1765 - 1855

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE. - Registre paroissial non déposé : RP NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE-1

Cote : RP NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE-1

Période : 1760 - 1870

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE. - Registre paroissial non déposé : RP NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE-2

Cote : RP NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE-2

Période : 1838 - 1860

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Type de délit : vols avec effraction. Résumé de l'affaire : Arrestation d'un trio de voleurs ayant à leur actif plusieurs cambriolages.

Cote : 2B 11956

Période : 1788 - 1788

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Moûtiers : déviation du faubourg de La Madeleine ; lotissement industriel de la Grande Saucett...

Cote : 1475W 23

Période : 1973 - 1989

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 100

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Fonds d'aménagement urbain, réseaux urbains.

Cote : 1228W 14

Période : 1977 - 1981

Fonds : 1228W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Habitat - Fonds d'aménagement urbain
Déclaration d'utilité publique, expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1244W 3

Période : 1979 - 1984

Fonds : 1244W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Déclaration d'utilité publique
Bâtiments communaux, équipements sportifs et socio-éducatifs.

Cote : 965W 14

Période : 1955 - 1971

Fonds : 965W - Bureau des Affaires Scolaires

Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie, France)

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