Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verthemex (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Verthemex (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Budget des communes de l'arrondissement de Chambéry.

Cote : 976W 16

Période : 1968 - 1969

Fonds : 976W - Bureau des finances, administration et contrôle des communes et de leurs établissements
Type de délit : vols sacrilèges. Résumé de l'affaire : Des voleurs s'introduisent de nuit dans l'église de Meyrieux et Verthemex, fracturent...

Cote : 2B 13896

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 157

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Budgets communaux : budgets primitifs, suplémentaires et comptes administratifs.

Cote : 975W 81

Période : 1970 - 1979

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement
Emprunts communaux.

Cote : 975W 123

Période : 1959 - 1982

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement
Verthemex : délibération de la fabrique concordataire (1806) ; tarifs de la fabrique (1826) ; inventaires et fondations (1845, 1866, ...

Cote : 43F 493

Période : 1806 - 1890

Fonds : 43F - Archives de l'ancien diocèse et de l'archidiocèse de Chambéry.
Cadastre, Verthemex

Cote : 3P 831-833;3P 1070;3P 7308-7309

Période : 1911 - 1939

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus.

Cote : 3P 831

Période : 1921 - 1921

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties .

Cote : 3P 832

Période : 1913 - 1921

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties .

Cote : 3P 833

Période : 1922 - 1938

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Chambéry. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

Verthemex (Savoie, France)

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