Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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Cimetières : construction, agrandissement et aménagement.

Cote : 978W 3

Période : 1960 - 1969

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Assainissement communal : agréments et subventions.

Cote : 978W 6

Période : 1952 - 1970

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Testament ouvert de : Jean Baptiste CROZET BINCAZ.

Cote : 6FS 161 folio 1

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Humbert DUCOUDRAY.

Cote : 6FS 164 folio 178

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Claude MARTINET.

Cote : 6FS 166 folio 313

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Françoise BRET.

Cote : 6FS 2307

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 27

Période : 1988 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier. 1962-1968 (954W 219-220)

Cote : 954W 219-220

Période : 1962 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1962.

Cote : 954W 219

Période : 1962 - 1962

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 220

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (Savoie, France)

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