Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Nicolas-la-Chapelle (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE. - Registre paroissial non déposé : RP SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE

Cote : RP SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE

Période : 1629 - 1862

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 27

Période : 1921 - 1991

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Type de délit : vols, vols abigéats. Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant un voleur multirécidiviste, notamment de chevaux

Cote : 2B 13472

Période : 1770 - 1770

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : fratricide. Résumé de l'affaire : Un homme se bat avec son frère pour une affaire d'argent. Ce dernier meurt des suites de s...

Cote : 2B 13638

Période : 1748 - 1748

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 138

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 189

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Renforcement du réseau électrique et réaménagement des chemins vicinaux.

Cote : 1048W 52

Période : 1942 - 1976

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels.

Cote : 992W 58

Période : 1946 - 1946

Fonds : 992W - Economie - INSEE - Recensement
SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE (Savoie) - Alt. 975 m. - Le Marteray vu de l'Hôtel, dans un site - où l'on trouve de calme et l'air pur. - Tél. 1....

Cote : 2Fi 5385

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées

Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie, France)

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