Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lucey (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Lucey (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Cote : 1547W 102

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 4 : lot n 3, arrondissement de Saint-Jean-de-Maurienne, fourniture et transport de granulats routiers ; n 8...

Cote : 1547W 109

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Testament ouvert de : Marie Louise Césarine VIALLET de MONTBEL.

Cote : 6FS 170 folio 79

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 33

Période : 1986 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Lucey. 1946-1968 (954W 375-376)

Cote : 954W 375-376

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 375

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 376

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Pont sur l'Isère à Aigueblanche, travaux de consolidation des fondations : plans (1981) ; pont de Lucey : note de calcul, détail estimatif, ...

Cote : 1024W 7

Période : 1935 - 1982

Fonds : 1024W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service des infrastructures et de l'environnement - Ouvrages d'art, travaux ...
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 19

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Type de délit : violation de frontières, attentat à la Souveraineté du roi. Résumé de l'affaire : Les gardes des Gabelles passent en Savoie ...

Cote : 2B 11581

Période : 1758 - 1758

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Lucey (Savoie, France)

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